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Marques déposées par la société Communauté de Communes de la Région de Beaujeu
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AU COEUR DU BEAUJOLAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AU COEUR DU BEAUJOLAIS
Communauté de Communes de la Région de Beaujeu, etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3684746
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2019
AU COEUR DU BEAUJOLAIS de Communauté de Communes de la Région de Beaujeu

Présentation de la marque AU COEUR DU BEAUJOLAIS

Déposée le 28 septembre 2009 par la société Communauté de Communes de la Région de Beaujeu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU COEUR DU BEAUJOLAIS »

Le déposant est la société Communauté de Communes de la Région de Beaujeu domicilié(e) 1 Quartier Sainte Angèle - 69430 - BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 900 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de la Région de Beaujeu domicilié(e) 1 Quartier Sainte Angèle - 69430 - BEAUJEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU COEUR DU BEAUJOLAIS est expirée depuis le 28 septembre 2019.

Communauté de Communes de la Région de Beaujeu a également déposé les autres marques suivantes : Fablio TRANSPORTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE CHÂTEAU-THIERRY , Festival Comm'en Musique , Communauté de Communes Saône-Beaujolais , … de Saône en Beaujolais … , AQUOISIA COMPLEXE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL , COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE COMPIEGNE , la maison du terroir beaujolais , communauté de communes REGION DE HAGUENAU , TIC TRANSPORTS INTER COMMUNAUX , L'Eco-logis des Petits


Communauté de Communes de la Région de Beaujeu, etablissement public de coopération intercommunale - 1 Quartier Sainte Angèle - 69430 - BEAUJEU - France - SIREN 246900781


Communauté de Communes de la Région de Beaujeu - 1 Quartier Sainte Angèle - 69430 - BEAUJEU - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Vins d'appellation contrôlée « Beaujolais », vins d'appellation contrôlée « Beaujolais supérieur », vins d'appellation contrôlée « Beaujolais Villages ».

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.